Assurance emprunteur : les exclusions

Article du 20 Mai 2021 par KG assurance

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Les garanties dans un contrat d'assurance emprunteur sont importantes, certes, mais l'attention doit être portée plus  spécialement aux exclusions. Ce sont les exceptions qui limitent la prise en charge des risques  dits non recevables.

Assurance emprunteur : Les exclusions

D'une manière générale la souscription d'une assurance emprunteur pour conclure un crédit immobilier est exigée. En revanche, l'adhésion à cette assurance est soumise à l'approbation de la compagnie d'assurance qui prendra en charge le dossier.

L assurance de prêt immobilier applique au plus près le code des assurances .

Les garanties offertes dans les conditions générales confirment la prise en charge des risques assurables. En effet, le candidat à l'assurance n'est pas toujours en pleine santé, jeune, exerçant un métier au sol et sans risque, et qui plus est  ne demande pas la garantie pour un emprunt exagérément important.

Donc à partir de ce concept on peut définir logiquement les limites qui seront citées dans les conditions générales du contrat.

Exclusions des garanties générales prévues au contrat d' assurance emprunteur

Parlant de limites, l'âge de l'emprunteur présume une exclusion à partir d'un certain âge qui sera précisé, tant pour le versement d'une prestation en cas d'incapacité temporaire - garantie ITT- (par exemple 65 ans) que pour le décès qui ne serait pas pris en charge après 75 ans . Ces normes diffèrent d'un assureur à l'autre.

Au sujet du décès, une exclusion est appliquée pour la "mort violente, par agression ou suicide", là encore bien lire les conditions générales et particulières.

Au niveau des limites le montant du prêt immobilier constitue un blocage de la prise en charge du contrat d assurance de prêt.

Les événements sont également prévus et constituent des exclusions souvent totales : les émeutes, les faits de guerre, les actes de terrorisme . Le degré d'exclusion peut être évalué dans les conditions particulières du contrat, au même titre que la pratique des sports extrêmes, les sports de combat y compris les métiers à risques .

Comme nous le savons l'assurance groupe proposée par les banques offre une prestation la plus standardisée possible. La mutualisation des risques impacte directement le montant de la cotisation. Il serait donc inconcevable de soumettre une cotisation généralisée pour quelques assurés "casse cou" .

Exclusions particulières des garanties ou limitations de garantie

L'assurance individuelle comme son nom l'indique calculera la cotisation en fonction des niveaux de risques optionnels souscrits. A ce propos, chaque compagnie d' assurance poursuit un objectif commercial ou idéologique différent, opérant des exclusions partielles ou totales suivant les conditions retenues dans les conditions particulières.

Chaque assuré est différent. Un retour de l'étranger sera examiné pour ce qui concerne les risques de maladies graves existantes. A ce titre les accidents survenus à l'étranger peuvent faire l'objet d'une exclusion inscrites dans les conditions générales ou précisées dans les conditions particulières.

Métiers à risques

La pratique de métier à risques sont de plusieurs ordres :

  • la manipulation d'arme à feu
  • la manipulation de substances explosives
  • Les métiers en l'air qui impliquent l'observation de sécurité particulière
  • les métiers en milieux hostiles : sous sols, en mer, en montagne ( l'utilisation de cordage par exemple)
  • les métiers du transport, la conduite des véhicules de manière continuelle, déplacements nombreux etc

La liste n'est pas exhaustive, il s'agit de reprendre les cas les plus fréquents. Aussi la lecture attentive des conditions ne suffit pas toujours, faites vous aider par un courtier en assurance.

Les sports à risques

Tout d'abord éliminons les pratiques qui relèvent de " l exploit" en d' autres termes les compétitions aériennes notamment, les tentatives de battre un record établi.

Un point particulier est à examiner pour les pratiques singulières, par l'utilisation de prototypes, (les pilotes) de démonstrations acrobatiques, sont majoritairement exclus.

  • Ensuite on peut faire 3 lots parmi les exclusions ou limitation de garantie :
  • les sports équitation, les pratiques en mer, voile, glisse et autres sont assurables de manière classique ( bien se renseigner)
  • Les sports classés dangereux, tels que la moto, les sports de combat, tir à l'arc , spéléo, plongée en eaux profondes, la liste est longue, sont soit à cotisations majorées , soit exclus partiellement ou totalement.
  • Les conditions particulières complètent les restrictions ou acceptations tout est question de calcul des risques.
  • enfin, les sports classés extrêmes tels que l'escalade par exemple, cosmonaute sans aucun doute ! la discussion avec l assureur en fonction de sa spécialisation pourrait aboutir à l'assurance adaptée à ces cas spéciaux. Bien vouloir se renseigner sur les possibilités de prise en charge au cas par cas.

Antécédent médical

Le questionnaire de santé est la pièce centrale du contrat d assurance emprunteur. Les questions sont étudiées pour répondre à pratiquement tous les cas de figure. Si ces questions semblent anodines, elles prennent un caractère embarrassant quand elles aboutissent à faire entrer dans une catégories de pathologie non objectivable.

Un mot sur cette définition fourre tout. Une crise de lombalgie, ou autre douleur souvent invalidante telle la migraine ophtalmique qui font souffrir de manière inattendue et qui récidivent la plupart du temps, sont pour l'assurance emprunteur un handicap dans l'appréciation du phénomène.

Application

On décrit cette maladie non objectivable comme une souffrance "subjective" (merci pour les victimes), qui perturbe le quotidien alors que le médecin ne peut mesurer de manière objective ces manifestations physiques, mais qui délivre un certificat d'arrêt de travail. Un chapitre particulier est à privilégier pour les affectations psychiatriques .

Les facteurs de risques sont répertoriés, fumeur avec chiffrage du nombre de cigarettes par jour. Viennent en bonne place les maladies qui ont donné lieu à des arrêts de travail à répétition ou supérieur à 30 jours. Les hospitalisations et les raisons sont à déclarer. Egalement elles sont à déclarer de manière honnête !.

Les degrés de risque sont classés en fonction des moyennes d âge aussi. Les moins de 45 ans n'auront pas autant de détails à fournir quand les réponses par oui ou non suffisent.

En revanche les plus de 45 ans méritent un peu plus d'attention en ce qui concerne les antécédents personnels ou familiaux sans oublier la liste des maladies graves . Le questionnaire médical sera donc approprié suivant les classes d'âge, les professions et le financement immobilier, la résidence principale et secondaire différent de l'investissement locatif.